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345.009 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345 (26)
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Cet ouvrage présente les évolutions marquantes du droit pénal et de la procédure pénale en 2012.
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Renaud Dulong, Directeur de publication | Paris : Presses universitaires de France | Droit et justice | DL 2001"Nous sommes dans une culture de l'aveu" Cette affirmation indique l'enjeu sociohistorique de l'ensemble des tudes regroupes dans cet ouvrage. On serait tent de sparer deux types d'aveu, selon que l'initiative en revient l'avouant ou qu'il rpon[...]
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Le droit pénal général est la branche du droit qui définit les règles applicables à l'ensemble des infractions et des peines. Cet ouvrage en propose l'étude à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le[...]
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Patrick Maistre Du Chambon, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz | 2018Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont[...]
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Philippe Bonfils, Auteur ; Muriel Giacopelli, Auteur | Paris : Éditions Cujas | Synthèse, ISSN 0181-4265 | DL 2017Le droit pénal désigne, étymologiquement, le droit de la peine, c'est-à-dire de la sanction particulière infligée par la société à l'auteur d'une infraction. Plus largement, le droit pénal renvoie à l'ensemble des règles qui organisent la répons[...]
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Olivier Décima, Auteur ; Stéphane Detraz, Auteur ; Édouard Verny, Auteur | Paris La Défense : LGDJ un savoir-faire de Lextenso | Cours, ISSN 1954-0450 | DL 2024Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales[...]
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Patrick Maistre Du Chambon, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz | 2008
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Le droit pénal définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables. Le présent ouvrage examine les principes généraux du droit pénal, puis les éléments constitutifs de l'infraction, les règle[...]
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Yves Mayaud, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Droit fondamental, ISSN 0760-9930 | impr. 2013Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au cœur de tout ce qui a trait à la répression. Ce manuel est subdivisé en quatre parties : la loi – l’infraction – la responsabilité – la peine. Le droit pénal se présente comme une [...]
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Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la lo[...]
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Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement.' Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminell[...]
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Bernard Bouloc, Auteur ; Haritini Matsopoulou, Auteur | Paris : Sirey | Intégral concours, ISSN 1635-6489 | 2011La théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale fait l'objet ed la première partie, avec notamment l'étude de la faute pénale d'imprudence et les conditions de mise en jeu de la responsabilité pénale des personnes morales, ou [...]
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Jean-François Renucci, Auteur ; Christine Courtin, Auteur | Puf | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 12/2001Après avoir passé en revue les législations européennes et nord-américaine, les auteurs étudient successivement le cas danlequel le mineur est auteur, puis victime d'une infraction.
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Thierry Garé, Auteur ; Catherine Ginestet, Auteur | Paris : Dalloz | Hypercours Dalloz, ISSN 1764-3767 | 2012Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante sa[...]
