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Documents disponibles dans la sous-collection (8)
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Ce mémento présente de façon concise les principaux contrats exposés dans le Code civil : vente, échange, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt, contrats aléatoires (viager, jeu et pari) et contrats portant sur les différends (transaction et arb[...]![]()
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Droit du commerce international![]()
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Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants [...]![]()
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Patrick Maistre Du Chambon, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz | 2014Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont[...]![]()
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Patrick Maistre Du Chambon, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz | 2018Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont[...]![]()
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Patrick Maistre Du Chambon, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz | 2008![]()
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Patrick Courbe, Auteur ; Jean-Sylvestre Bergé, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz | impr. 2013

