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346 Droit privé / Droit civilOuvrages de la bibliothèque en indexation 346.440 2 (45)
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Titre: Avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile : l'art et la technique du compromis Theme1: Droit - Droit civil - Droit des obligations - Responsabilité Theme2: Résumé: Beaucoup ont souligné la curiosité d'une réforme du [...]
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François Collart Dutilleul, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Charles-Édouard Bucher, Auteur | Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz-Dalloz | Précis | DL 2023Une analyse des principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Une multitude de contrats se [...]
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François Collart Dutilleul, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur | Paris : Dalloz | Précis | DL 2019
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Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de tra[...]
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Philippe Malaurie, Auteur ; Laurent Aynès, Auteur ; Pierre-Yves Gautier, Auteur | Issy les Moulineaux : LGDJ-Lextenso ?ed. | Droit civil | 2014
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Pascal Puig, Auteur ; Julie Payet, Collaborateur ; Isabelle Boismery, Collaborateur | Paris : Dalloz | Hypercours | DL 2017Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion.L'imagination créatrice de la pratique donne sans ces[...]
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Ce mémento présente de façon concise les principaux contrats exposés dans le Code civil : vente, échange, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt, contrats aléatoires (viager, jeu et pari) et contrats portant sur les différends (transaction et arb[...]
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Lionel Andreu, Auteur ; Nicolas Thomassin, Auteur | Issy-les-Moulineaux : Gualino | Amphi LMD | impr. 2016Titre: Cours de droit des obligations 2016-2017 Theme1: Droit - Droit civil - Droit des obligations - Ouvrages généraux Theme2: Résumé: Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'[...]
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz | 2009L' obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Les obligations : Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de [...]
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Yvaine Buffelan-Lanore, Auteur ; Virginie Larribau-Terneyre, Auteur | Paris : Sirey | Université S | 2014Contient tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les o[...]
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François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; François Chénedé, Auteur | Paris : Dalloz | Précis | 2018Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties. La première expo[...]
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Cet ouvrage présente de façon claire et complète les règles générales applicables à l'ensemble des contrats : le droit commun des contrats ? Cette matière est fondamentale car elle est le socle commun à l'ensemble du droit privé ? Qu'est-ce qu'u[...]
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Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.Il est à jour de la loi n°2018-287 du 20 avril 2018[...]
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Hugues Kenfack, Auteur ; Solène Ringler, Auteur | Issy-les-Moulineaux : LGDJ | Collection Cours, ISSN 1945-0450 | DL 2017
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Dans la présentation synthétique et pédagogique qui caractérise la collection des cours Dalloz, cette 11e édition est parfaitement à jour des derniers projets de réforme en droit des contrats et des dernières décisions rendues en matière de res[...]
