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342 Droit constitutionnel Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.440 8709 (1)
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Edit du Roi Concernant la discipline, l'Etat et la qualité des nègres esclaves aux Isles de l'Amérique. Du mois de mars 1685. J-F Niort, Le « Code Noir » de 1685
